Mentions légales
Identité
Ce site est édité par l’entreprise Biocénose, SARL au capital de 18 600 €, établie Place Paul Perret 81130 Cagnac Les Mines – Tel. : 05 63 56 97 93 – Fax. : 09 81 38 49 91 – courrier : contac@biocenose.fr, et immatriculée au Registre des Commerces et des Sociétés sous le numéro RCS 519 097 042.
Directeurs et responsables de la publication : Sébastien Labbé et Laurent Bernal.
Hébergement
Le présent site est hébergé par la société SAS OVH – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix – France.
Données personnelles
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à l’adresse Biocénose Place Paul Perret- 81130 Cagnac les Mines ou par courriel à contact@biocenose.fr.
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l’utilisation de l’entreprise Biocénose.
Design et illustrations réalisées par Neographe Factory (www.neographefactory.com).
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de l’entreprise Biocénose, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’entreprise Biocénose et ont fait l’objet de demande auprès des personnes responsables.
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’entreprise Biocénose. Pour cela merci d’adresser un mail à cette adresse : contact@biocenose.fr
Responsabilités
L’entreprise Biocénose ne peut être tenue responsable de l’interprétation, de l’exhaustivité, de l’intégralité et de l’actualisation des données et informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.
L’internaute exploite les données et informations diffusées sur le site www.biocenose.fr sous sa seule et entière responsabilité.
L’entreprise Biocénose décline toute responsabilité à l’égard de semblables inconvénients pouvant résulter d’une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.
Place Paul Perret
81130 Cagnac Les Mines
+33 (0)5 63 56 97 93